Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

568 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

443 questions

  1. Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la densité médicale dans 86 départements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet

    Transport des greffons

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00003 posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des personnes LGBT+

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00144 posée par Mme Marie-France de Rose

    Épidémie de diabète de type 2

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00252 posée par M. Jérôme Durain

    Création d'un service d'angioplastie-coronarographie au centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00339 posée par M. François Bonhomme

    Pratiques tarifaires dans les cliniques privées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de praticiens en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible