Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 08502 posée par M. Rémi Herment

Situation du commerce du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08351 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des détaillants de jouets face à la concurrence

Réponse du ministère : Entreprises

03/11/1994
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. André Rouvière

Concurrence des grandes surfaces envers les détaillants de jouets au moment des fêtes de Noël

Réponse du ministère : Entreprises

28/04/1994
Pertinence
Question n° 05771 posée par M. Jean Boyer

Marché du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

21/04/1994
Pertinence
Question n° 05861 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Marché du jouet et vente à perte

Réponse du ministère : Entreprises

21/04/1994
Pertinence
Question n° 05641 posée par M. Pierre Laffitte

Difficultés des détaillants de jouets

Réponse du ministère : Entreprises

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05490 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Marché du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

31/03/1994
Pertinence
Question n° 05351 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des détaillants de jouets

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05377 posée par M. Paul Girod

Concurrence des grandes surfaces pour la vente des jouets

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05445 posée par M. Jacques Machet

Marché du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence