Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 04735 posée par M. Yvon Collin

Difficultés du petit commerce

Réponse du ministère : Entreprises

10/02/1994
Pertinence
Question n° 05092 posée par M. François Collet

Concurrence des grandes surfaces en matière de jouets

Réponse du ministère : Entreprises

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05228 posée par M. Michel Alloncle

Difficultés des petits détaillants de jouets

Réponse du ministère : Entreprises

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05314 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Modes de distribution des jouets dans les grandes surfaces

Réponse du ministère : Entreprises

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05351 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des détaillants de jouets

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05377 posée par M. Paul Girod

Concurrence des grandes surfaces pour la vente des jouets

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05445 posée par M. Jacques Machet

Marché du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05490 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Marché du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

31/03/1994
Pertinence
Question n° 05641 posée par M. Pierre Laffitte

Difficultés des détaillants de jouets

Réponse du ministère : Entreprises

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05771 posée par M. Jean Boyer

Marché du jouet

Réponse du ministère : Entreprises

21/04/1994
Pertinence