Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 04252 posée par M. Marcel Vidal

    Etablissements scolaires en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04952 posée par M. François Abadie

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04967 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05108 posée par M. Marcel Bony

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05114 posée par M. André Meric

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05125 posée par M. René Régnault

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05132 posée par M. Marc Boeuf

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05143 posée par M. Daniel Percheron

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05147 posée par M. Georges Berchet

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05179 posée par M. Rémi Herment

    Reclassement de personnels des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible