Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0715S posée par Mme Anne-Marie Payet

Création d'un observatoire des prix à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0515S posée par M. Georges Patient

Crise dans les secteurs du bois, de l'or, de la pêche et du riz en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/04/2009
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Robert Laufoaulu

Frais de fonctionnement de la prison de Mata-Utu

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Georges Patient

Meilleure adaptation des concours financiers de l'État aux collectivités de Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

30/09/2010
Pertinence
Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu

Service bancaire à Wallis et Futuna

Réponse du Ministère de la ville

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1362S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du service des douanes de Wallis et Futuna

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/06/2011
Pertinence
Question n° 0023S posée par M. Georges Patient

Situation financière des communes de Saint Laurent du Maroni et Roura

Réponse du Ministère chargé du budget

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

Vie chère en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Hilarion Vendegou

Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé du budget

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu

Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

27/02/2014
Pertinence