Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 19848 posée par M. Henri Belcour

Maintien des bureaux de poste en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

13/02/1992
Pertinence
Question n° 03047 posée par M. Joël Bourdin

Fonctionnement des bureaux de poste ruraux

Réponse du ministère : Industrie

07/10/1993
Pertinence
Question n° 13190 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Création d'un bureau de poste dans le quartier des Courtillières à Pantin

Réponse du ministère : Poste

21/12/1995
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Louis Souvet

Fermeture des bureaux de poste en milieu rural

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

05/02/1998
Pertinence
Question n° 22337 posée par M. Daniel Bernardet

Maintien des bureaux de poste en zone rurale

Réponse du ministère : Industrie

03/02/2000
Pertinence
Question n° 24314 posée par M. Alain Joyandet

Situation des postiers en milieu rural

Réponse du ministère : Économie

13/04/2000
Pertinence
Question n° 26107 posée par M. Jacques Baudot

Réduction des horaires d'ouverture de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

15/06/2000
Pertinence
Question n° 26299 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Fermeture et réduction d'horaires de bureaux de poste en Haute-Savoie

Réponse du ministère : Industrie

29/06/2000
Pertinence
Question n° 27711 posée par M. Henri de Richemont

Incidence de la loi sur la réduction du temps de travail sur les horaires d'ouverture des guichets postaux de communes rurales de Charente

Réponse du ministère : Économie

21/09/2000
Pertinence
Question n° 0393G posée par M. Paul Blanc

Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

20/10/2000
Pertinence