Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme

    Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12722 posée par M. Cyril Pellevat

    Pollution atmosphérique due au chauffage au bois dans la vallée de l'Arve

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste

    Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11074 posée par M. Laurent Lafon

    Diagnostic de la pollution des établissements qui accueillent des enfants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0840S posée par M. Didier Rambaud

    Interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air et santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson

    Pollution de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

    Décès pour cause de pollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible