Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1979S posée par M. Olivier Paccaud

    Pauvreté et insécurité alimentaire en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0699G posée par Mme Patricia Schillinger

    Revenu universel d'activité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14018 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Augmentation de la pauvreté des enfants

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02212 posée par M. Roland Courteau

    Évolution de la pauvreté

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02874 posée par M. Michel Teston

    Conditions de ressources des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible