Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0535G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation des associations d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0531G posée par M. Bernard Bonne

    Politique en faveur des seniors

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0471G posée par M. François Patriat

    Plan pour la petite enfance

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

    Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0423G posée par Mme Christine Lavarde

    Certification des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0400G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Places dans les crèches

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0383G posée par M. Philippe Mouiller

    Politique du handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0352G posée par Mme Michelle Meunier

    Minima sociaux et inflation

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible