Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

Lundi de Pentecôte

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0559G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Protection de l'enfance

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Bernard Cazeau

Rôle des départements dans la suspension des allocations familiales

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0596G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Mise en oeuvre de la loi handicap

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion

Places en crèche

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean Boyer

Avenir du lundi de Pentecôte

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0690G posée par M. Bruno Retailleau

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0725G posée par M. Guy Fischer

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2006
Pertinence