Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 0128C posée par Mme Caroline Cayeux

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0423S posée par Mme Muguette Dini

    Maisons d'assistantes maternelles et application des normes d'accessibilité aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0398S posée par M. Michel Boutant

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0548G posée par Mme Sophie Joissains

    Hébergement temporaire médicalisé

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15375 posée par M. Yves Dauge

    Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15280 posée par M. Michel Sergent

    Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15282 posée par M. Hugues Portelli

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15335 posée par M. Antoine Lefèvre

    Revalorisation de l'AAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1035S posée par Mme Patricia Schillinger

    Places en IME dans le périmètre de Saint-Louis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15074 posée par M. Didier Guillaume

    Respect de l'engagement de revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible