Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02384 posée par M. Jean-Pierre Decool

Accessibilité des transports en commun parisiens pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

11/08/2022
Pertinence
Question n° 01651 posée par M. Yves Bouloux

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 16328 posée par M. Michel Raison

Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Cédric Perrin

Évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

Dissolution du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/05/2019
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des sports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

Héritage des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence