Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 05343 posée par M. Alain Fouché

Dispositif favorisant l'emploi des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

07/08/2008
Pertinence
Question n° 04934 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation de l'entreprise adaptée Les Papillons Blancs du Haut-Rhin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04152 posée par M. Jean-René Lecerf

Modalités de financement des auxiliaires de vie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04050 posée par M. Bernard Dussaut

Création d'un revenu d'existence pour les personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 03881 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03934 posée par Mme Élisabeth Lamure

Ressources des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03513 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Subvention d'installation pour les travailleurs handicapés

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03080 posée par M. Thierry Repentin

Entreprises adaptées et difficulté de financement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/01/2008
Pertinence