Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19988 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Recrutement des personnes travaillant en services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 12168 posée par M. Cyril Pellevat

Revalorisation de la profession d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 09596 posée par M. Jean-Claude Tissot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09046 posée par Mme Viviane Malet

Auxiliaires de vie et aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08566 posée par M. François-Noël Buffet

Attractivité et revalorisation des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08460 posée par M. Philippe Bas

Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08468 posée par Mme Annie Guillemot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile et difficultés de recrutement de ce secteur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence