Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 04436 posée par M. Louis Longequeue

Visite du musée d'Orsay par les personnes handicapées: aménagement

Réponse du ministère : Culture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04813 posée par M. Emmanuel Hamel

Musée inaccessible aux handicapés moteurs

Réponse du ministère : Culture

04/12/1997
Pertinence
Question n° 07662 posée par M. Jean-Marie Rausch

Accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments classés

Réponse du ministère : Culture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 12295 posée par M. Emmanuel Hamel

Accès à la lecture des personnes handicapées visuelles

Réponse du ministère : Culture

26/11/1998
Pertinence
Question n° 25170 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion et recrutement de personnes handicapées au ministère de la culture et de la communication

Réponse du ministère : Culture

11/05/2000
Pertinence
Question n° 30723 posée par M. Emmanuel Hamel

Ecoles d'architecture : diplôme de troisième cycle sur les solutions innovantes concernant l'habitat pour personnes handicapées

Réponse du ministère : Culture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30724 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la culture accessible aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Culture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 03140 posée par M. Georges Mouly

Augmentation des émissions télévisées destinées aux personnes sourdes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/10/2002
Pertinence
Question n° 05708 posée par M. Charles Gautier

Accès des handicapés dans les bâtiments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/02/2003
Pertinence
Question n° 07542 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accessibilité des monuments historiques et des sites classés par les personnes à mobilité réduite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2003
Pertinence