Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 26258 posée par M. Jean Sol

Accès réel des aveugles au monde du livre

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26273 posée par M. Christian Klinger

Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 07524 posée par M. Michel Amiel

Culture et handicap

Réponse du Ministère de la culture

01/11/2018
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Éric Bocquet

Accessibilité à l'information des personnes sourdes et malentendantes

Réponse du Ministère de la culture

15/03/2018
Pertinence
Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Couverture médiatique des jeux paralympiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2011
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Alain Fauconnier

Difficultés des comédiens handicapés

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17061 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation faite aux personnes aveugles et malvoyantes en matière culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence