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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 15156 posée par M. Jean Louis Masson

   Emploi des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   16/09/2010

   Pertinence

2. Question n° 14932 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des personnes handicapées diplômées

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   02/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 13944 posée par M. Georges Mouly

   Situation des centres spécialisés de formation d'apprentis

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   30/09/2004

   Pertinence

4. Question n° 33642 posée par M. Alain Journet

   Handicapés mentaux victimes de maltraitance

   Réponse du ministère : Emploi

   07/06/2001

   Pertinence

5. Question n° 30653 posée par M. Alain Journet

   Handicapés mentaux victimes de maltraitance

   Réponse du ministère : Emploi

   25/01/2001

   Pertinence

6. Question n° 29833 posée par M. Bernard Murat

   Réforme des règles de récupération de l'aide sociale

   Réponse du ministère : Emploi

   14/12/2000

   Pertinence

7. Question n° 29618 posée par M. Ambroise Dupont

   Maintien à domicile des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Emploi

   07/12/2000

   Pertinence

8. Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

   Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

   Réponse du ministère : Emploi

   19/10/2000

   Pertinence

9. Question n° 25693 posée par M. Bernard Fournier

   Difficultés financières de l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés

   Réponse du ministère : Emploi

   01/06/2000

   Pertinence

10. Question n° 25057 posée par Mme Nelly Olin

    Revalorisation des pensions et allocations des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    11/05/2000

    Pertinence