Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 18423 posée par M. André Bohl

Forfait hospitalier des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/07/1984
Pertinence
Question n° 23785 posée par M. Bertrand Auban

Accompagnement des personnes handicapées psychiques

Réponse du ministère : Famille

23/03/2000
Pertinence
Question n° 24577 posée par M. Michel Sergent

Choix pour les parents de l'établissement d'accueil de leur enfant handicapé

Réponse du ministère : Famille

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24717 posée par M. André Vézinhet

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Famille

27/04/2000
Pertinence
Question n° 25035 posée par Mme Nelly Olin

Réforme des règles de récupération de l'aide sociale

Réponse du ministère : Famille

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25147 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion de personnes handicapées au ministère délégué à la famille et à l'enfance

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25258 posée par M. Michel Esneu

Mesures de prise en charge pour les personnes atteintes d'un handicap psychique

Réponse du ministère : Famille

18/05/2000
Pertinence
Question n° 29519 posée par M. Georges Mouly

Situation des polyhandicapés

Réponse du ministère : Famille

30/11/2000
Pertinence
Question n° 30182 posée par M. Serge Mathieu

Etat de la création d'une sous-direction " handicap " au ministère de l'emploi et de la solidarité

Réponse du ministère : Famille

28/12/2000
Pertinence
Question n° 30210 posée par M. Nicolas About

Modalités d'attribution de l'allocation pour adulte handicapé (AAH)

Réponse du ministère : Famille

28/12/2000
Pertinence