Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 17308 posée par M. Roger Husson

Gel des crédits d'Etat destinés au financement des auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/09/1991
Pertinence
Question n° 16906 posée par Mme Nelly Rodi

Financement des services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

22/08/1991
Pertinence
Question n° 16667 posée par M. Jean Natali

Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

01/08/1991
Pertinence
Question n° 16669 posée par M. Bernard Barbier

Gel des crédits destinés aux auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

01/08/1991
Pertinence
Question n° 16583 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement des services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16619 posée par M. Georges Treille

Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16346 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réduction des crédits en faveur de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Handicapés

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16385 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16392 posée par M. Marc Lauriol

Gel des crédits en faveur des services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16469 posée par M. Jacques Valade

Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

18/07/1991
Pertinence