Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 08322 posée par M. Gérard Le Cam

    Revalorisation de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson

    Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13339 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation des auxiliaires de vie anciennement aides ménagères

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12209 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation applicable aux aides ménagères

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09480 posée par M. Laurent Béteille

    Manque d'effectifs infirmiers et aides ménagères à domicile en Essonne

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03319 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Difficultés des associations d'aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03404 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Agrément d'un accord de branche relatif aux salariés du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00911 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation applicable aux aides ménagères

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00352 posée par M. André Trillard

    Application par l'URSSAF des dispositions de la loi n° 98-1194 concernant l'exonération des cotisations patronales des heures d'aide à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00412 posée par M. Pierre Hérisson

    Personnel infirmier et aide-soignant pour le maintien à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible