Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 16585 posée par M. Michel Teston
Emploi des travailleurs handicapés dans les associations de services à la personne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11230 posée par Mme Colette Giudicelli
Conséquences de l'inaptitude des personnes handicapées embauchées par des associations de services à la personne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 10738 posée par M. Michel Teston
Emploi des travailleurs handicapés dans les associations de services à la personne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17101 posée par M. Jean Arthuis
Financement des services d'auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 06816 posée par M. Raymond Bouvier
Associations d'aide à domicile en milieu rural
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 03793 posée par M. Henri Portier
Travailleurs handicapés et associations
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 02949 posée par M. Louis Mercier
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés faite aux associations et services d'aide sociale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 01737 posée par M. Georges Mouly
Auxiliaires de vie: difficultés de certaines associations d'aide à domicile en milieu rural face aux demandes de personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence