Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

225 questions

  1. Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21889 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Reconnaissance du statut du personnel soignant en services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21051 posée par Mme Pascale Gruny

    Extension du bénéfice de la tolérance en matière de stationnement public aux auxiliaires à domicile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19988 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Recrutement des personnes travaillant en services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15290 posée par M. Didier Marie

    Systématisation des tests pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15203 posée par M. Patrice Joly

    Situation des personnels d'aide à domicile face à l'épidémie du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12168 posée par M. Cyril Pellevat

    Revalorisation de la profession d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11101 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Auxiliaires de vie et aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible