Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 04068 posée par M. Georges Berchet

    Retraite des mutilés du travail, invalides civils et handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06031 posée par M. Georges Mouly

    Personnes handicapées âgées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13074 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur des personnes âgées handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06401 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de départ en retraite des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19057 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences de la réforme des retraites pour les personnes invalides du travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19652 posée par M. Jacques Siffre

    Calcul de la pension de retraite des personnes invalides

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19807 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des invalides retraités

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20595 posée par M. Guy Fischer

    Calcul de la retraite des invalides

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22157 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Calcul de la retraite des personnes invalides

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22231 posée par M. Claude Saunier

    Retraite des personnes invalides

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible