Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

Question n° 19460 posée par M. Francis Giraud

Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19886 posée par M. Alain Dufaut

Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

28/10/1999
Pertinence
Question n° 25057 posée par Mme Nelly Olin

Revalorisation des pensions et allocations des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25693 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés financières de l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 29618 posée par M. Ambroise Dupont

Maintien à domicile des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29833 posée par M. Bernard Murat

Réforme des règles de récupération de l'aide sociale

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 30653 posée par M. Alain Journet

Handicapés mentaux victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001
Pertinence
Question n° 32823 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Allocation d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Famille

26/04/2001
Pertinence
Question n° 33642 posée par M. Alain Journet

Handicapés mentaux victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

07/06/2001
Pertinence