Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 26814 posée par M. Bruno Belin

    Création de places dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2283G posée par M. Christian Bilhac

    Gestion des EHPAD

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26547 posée par M. Pierre Médevielle

    Difficultés de recrutement des services publics d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26300 posée par M. Alain Marc

    Enjeux du grand âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26107 posée par M. Pascal Allizard

    Statut précaire des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25716 posée par M. Pascal Allizard

    Politiques de soutien à l'autonomie des personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25701 posée par M. Guillaume Gontard

    Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24888 posée par M. Bruno Belin

    Création de places dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24785 posée par M. Éric Bocquet

    Mort sociale chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24796 posée par M. Bruno Belin

    Réintroduction de la loi grand âge et autonomie dans le calendrier parlementaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible