Recherche de questions

Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 09978 posée par Mme Catherine Dumas

   Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

   Difficultés de recrutement dans la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 07178 posée par Mme Véronique Guillotin

   Dérogations aux conditions de diplôme ou d'expérience dans le secteur de la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06627 posée par M. Hussein Bourgi

   Application du Ségur de la santé au sein des centres d'action sociale exerçant la compétence de petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   04/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06533 posée par M. Philippe Mouiller

   Accueil et accompagnement des enfants en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 02763 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Statut des assistantes maternelles

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   22/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 01981 posée par Mme Sylviane Noël

   Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   04/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 01686 posée par M. Éric Gold

   Pénurie de personnel et d'éducateurs spécialisés en établissements d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 22979 posée par Mme Laurence Cohen

   Conséquences du port du masque chez les enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   20/05/2021

   Pertinence

10. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

    Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    04/03/2021

    Pertinence