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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 10200 posée par M. Emmanuel Capus

   Baisse du nombre d'assistantes maternelles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09978 posée par Mme Catherine Dumas

   Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 06807 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Adaptation aux réalités des territoires ruraux des règles relatives aux assistantes maternelles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 05738 posée par Mme Marie Mercier

   Création de places d'accueil supplémentaires en crèche

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accueil et encadrement des jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   23/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 02636 posée par Mme Sylviane Noël

   Dérogation permettant l'embauche de personnel non qualifié dans les structures de petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   15/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 01394 posée par M. François Bonneau

   Question sur la situation des crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/05/2018

   Pertinence

9. Question n° 04623 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accueil des jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   26/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 02671 posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de la petite enfance en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    28/12/2017

    Pertinence