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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 08994 posée par Mme Christine Herzog

   Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   09/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08254 posée par Mme Christine Herzog

   Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   31/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

   Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

   Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   18/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat

   Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/09/2019

   Pertinence

6. Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos

   Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   17/05/2018

   Pertinence

7. Question n° 08104 posée par M. Jean Louis Masson

   Assistants maternels

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   12/09/2013

   Pertinence

8. Question n° 02141 posée par Mme Valérie Létard

   Conséquences de l'allongement des vacances de la Toussaint sur le fonctionnement des accueils de loisirs

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   04/10/2012

   Pertinence

9. Question n° 09522 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

   Gratification des stagiaires étudiants en travail social

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   09/07/2009

   Pertinence

10. Question n° 08857 posée par M. Alain Fouché

    Gratification des stages dans le secteur médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    28/05/2009

    Pertinence