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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 08994 posée par Mme Christine Herzog

   Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   09/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08254 posée par Mme Christine Herzog

   Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   31/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

   Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 1934G posée par M. Bernard Fialaire

   Transfert de la médecine scolaire au département

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   01/07/2021

   Pertinence

5. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

   Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   04/03/2021

   Pertinence

6. Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

   Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   18/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat

   Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/09/2019

   Pertinence

8. Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos

   Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   17/05/2018

   Pertinence

9. Question n° 0890S posée par M. Christian Favier

   Plan crèches en difficulté

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 08104 posée par M. Jean Louis Masson

    Assistants maternels

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    12/09/2013

    Pertinence