Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 27182 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Harmonisation frontalière de la formation « petite enfance »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

    Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

    Traitement des enfants face à la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25878 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Harmonisation frontalière de la formation « petite enfance »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22979 posée par Mme Laurence Cohen

    Conséquences du port du masque chez les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

    Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1056S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Création d'un fonds d'indemnisation des victimes des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0963S posée par M. Philippe Mouiller

    Mesures en faveur de l'accueil des enfants en situation de handicap par les assistantes maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

    Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11365 posée par M. François Bonhomme

    Vaccination antigrippale des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible