Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19640 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18597 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche

    Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron

    Fermeture de classe en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

    Politique de la petite enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09989 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

    Expérimentation des jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible