Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson

    Prestation service unique

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier

    Retraite et salaire des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels

    Financement des crèches et des haltes-garderies associatives

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00964 posée par M. Roger Besse

    Accueil des enfants de moins de six ans dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00061 posée par M. Michel Doublet

    Simplification des aides et prestations familiales

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00062 posée par M. Michel Doublet

    Mesures d'aide à la petite enfance

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09603 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation des troubles de santé liés à la pollution de l'air

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08840 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Absence de parution du décret actualisant la réglementation des structures d'accueil du jeune enfant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08770 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution des besoins des enfants en matière de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08096 posée par M. Claude Saunier

    Crèches familiales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible