Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

Politique d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Gérard Cornu

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23895 posée par Mme Nelly Olin

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23905 posée par M. Pierre André

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 24017 posée par M. Paul Girod

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 24328 posée par M. Guy Lemaire

Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24395 posée par M. Alain Vasselle

Etablissements d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24573 posée par M. Michel Sergent

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

20/04/2000
Pertinence