Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

Question n° 09531 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique globale de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

15/12/1982
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

Politique d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 06535 posée par M. Jean Clouet

Patronage par le ministère d'une publicité au profit d'une entreprise privée

Réponse du ministère : Famille

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 11813 posée par M. Edouard Le Jeune

Frais d'éducation des familles à naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12150 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12517 posée par M. Henri Collette

Création d'un label enfance

Réponse du ministère : Famille

15/11/1990
Pertinence
Question n° 13995 posée par M. Edouard Le Jeune

Frais d'hébergement des parents âgés dépendants

Réponse du ministère : Famille

28/02/1991
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Gérard Cornu

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

23/03/2000
Pertinence