Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 02311 posée par Mme Catherine Procaccia

Égalité des droits des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02064 posée par Mme Éliane Assassi

Prise en charge financière des séjours de vacances des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

04/10/2007
Pertinence
Question n° 11199 posée par M. Alain Dufaut

Situation des familles à naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

02/08/1990
Pertinence
Question n° 10552 posée par M. Roland du Luart

Législation en faveur des enfants issus d'un accouchement multiple

Réponse du ministère : Famille

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10340 posée par M. Jacques Oudin

Branche Famille du régime général de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Famille

14/06/1990
Pertinence
Question n° 09583 posée par M. Serge Mathieu

Mesures en faveur des familles monoparentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1990
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Jacques Oudin

Branche famille du régime général de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Famille

25/01/1990
Pertinence
Question n° 02963 posée par M. Jacques Oudin

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

05/01/1989
Pertinence
Question n° 01335 posée par M. Jacques Oudin

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

25/08/1988
Pertinence
Question n° 04820 posée par M. Pierre Vallon

Equipements en faveur de la petite enfance: participation aux frais de l'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

18/03/1982
Pertinence