Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 04820 posée par M. Pierre Vallon

Equipements en faveur de la petite enfance: participation aux frais de l'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

18/03/1982
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

Politique d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Paul Souffrin

Projet de création de crèches privées

Réponse du ministère : Premier ministre

24/01/1991
Pertinence
Question n° 19201 posée par M. Louis Minetti

Situation des directrices de crèches

Réponse du ministère : Collectivités locales

19/12/1991
Pertinence
Question n° 23039 posée par M. Alain Dufaut

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

08/10/1992
Pertinence
Question n° 23574 posée par M. Joseph Caupert

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23582 posée par M. Raymond Courrière

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23763 posée par M. Edouard Le Jeune

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

03/12/1992
Pertinence