Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 22979 posée par Mme Laurence Cohen

Conséquences du port du masque chez les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20806 posée par Mme Laurence Harribey

Masques inclusifs dans les crèches et les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 09730 posée par M. Michel Savin

Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence
Question n° 08396 posée par Mme Brigitte Lherbier

Retour en prison des enfants nés lors de la détention de la mère

Réponse du Ministère de la justice

03/01/2019
Pertinence
Question n° 08296 posée par M. Michel Savin

Évolution du cadre d'emploi des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06754 posée par Mme Claudine Lepage

Part de l'aide publique au développement consacrée à la petite enfance

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06550 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Campagne de sensibilisation sur le thème du sommeil des plus jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence
Question n° 01925 posée par Mme Vivette Lopez

Santé bucco-dentaire chez les tout-petits

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01068 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Éducation à la santé buccodentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence