Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

Politique d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

21/07/1983
Pertinence
Question n° 22439 posée par M. Claude Pradille

Politique de la " petite enfance " en zone rurale

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

13/08/1992
Pertinence
Question n° 22845 posée par M. André Fosset

Rapport sur la politique familiale française

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

17/09/1992
Pertinence
Question n° 03677 posée par M. Michel Doublet

Projet de loi d'orientation sur la famille : dispositions relatives aux établissements d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1993
Pertinence
Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1994
Pertinence
Question n° 19082 posée par M. Philippe Darniche

Politique familiale et politique sociale

Réponse du ministère : Travail

28/11/1996
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de la politique familiale

Réponse du ministère : Emploi

23/10/1997
Pertinence
Question n° 08028 posée par M. Serge Mathieu

Politique de la famille

Réponse du ministère : Emploi

07/05/1998
Pertinence