Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 17484 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droit du travail : mise en place de mesures spécifiques tenant compte de situations particulières aux femmes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24253 posée par M. Bernard Murat

    Vie familiale et vie professionnelle

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09889 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des assistants maternels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02079 posée par Mme Michelle Gréaume

    Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

    Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

    Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11365 posée par M. François Bonhomme

    Vaccination antigrippale des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17389 posée par M. Christian Cambon

    Fermeture de l'usine Renault à Choisy-le-Roi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00434 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00916 posée par Mme Annie Le Houerou

    Garantie de rémunérations des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible