Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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851 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

711 questions

  1. Question n° 04820 posée par M. Pierre Vallon

    Equipements en faveur de la petite enfance: participation aux frais de l'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07173 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Groupe "Petite enfance": résultats des travaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08999 posée par M. Pierre Vallon

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09325 posée par M. François Dubanchet

    Petite enfance: sensibilisation à la musique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09531 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique globale de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

    Politique d'accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12774 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures spécifiques de soutien à la petite enfance et aux familles nombreuses

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18841 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Petite enfance: interventions sur la formation et la recherche

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02049 posée par M. Claude Mont

    Aide en faveur des mouvements familiaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02103 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Propositions de l'institut de l'enfance et de la famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible