Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 09601 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Ratification de la convention n° 169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16633 posée par M. Richard Tuheiava

    Situation préoccupante de l'île de Pâques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09171 posée par M. Bernard Piras

    Actes de violence survenus au nord du Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00325 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme et de l'environnement en Inde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08794 posée par M. Claude Huriet

    Ethnies Chakmas et Hajongs vivant en Arunachal Pradesh (Inde)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05436 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Position du Gouvernement en ce qui concerne les " peuples indigènes "

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne