Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 19493 posée par M. Antoine Karam

    Vaccination de rappel contre la fièvre jaune pour la Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12669 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du « burn-out » en maladie professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0737S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0518S posée par M. Christian Cambon

    Combattre le fléau du diabète

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04623 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de l'obésité en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03319 posée par M. Simon Sutour

    Souffrance au travail des professionnels de santé

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0134S posée par M. Christian Cambon

    Accès aux IRM : inégalités flagrantes par régions

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01639 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00850 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès aux soins de santé des jeunes et des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible