Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1200G posée par Mme Maryse Carrère

Plan hôpital 2020

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1125G posée par M. Jean Sol

Situation de l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

Accès aux soins

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

Grève des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/11/2018
Pertinence
Question n° 0476G posée par M. Jacques Genest

Ruralité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

03/10/2018
Pertinence