Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

    Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

    Avancées du quatrième plan autisme en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

    Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01941 posée par M. Yves Détraigne

    Autisme, enjeu de santé publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21776 posée par M. Emmanuel Capus

    Formations relatives aux troubles du spectre autistique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19904 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Conditions d'accueil et de scolarisation des personnes ayant des troubles autistiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0935S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Situation critique du centre d'action médico-social précoce du Mans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08643 posée par M. Richard Yung

    Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07263 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible