Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 09086 posée par M. Philippe Richert

Programme national de réduction des rejets atmosphériques

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 06804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pollution par les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

23/06/1994
Pertinence
Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution des forêts

Réponse du ministère : Environnement

24/01/1991
Pertinence
Question n° 07834 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1990
Pertinence
Question n° 06128 posée par M. Jean Huchon

Pollution atmosphérique en France: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

14/05/1987
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Henri Belcour

Pollution engendrée lors de l'élimination des emballages plastiques

Réponse du ministère : Environnement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 26080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport sur la pollution atmosphérique et les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25325 posée par M. Michel Rufin

Lutte contre les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1985
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Albert Voilquin

Pluies acides

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

28/06/1985
Pertinence
Question n° 22097 posée par M. James Marson

Dégats causés aux forêts par les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1985
Pertinence