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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 09086 posée par M. Philippe Richert
Programme national de réduction des rejets atmosphériques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pollution par les pluies acides
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Pollution des forêts
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07834 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Pluies acides
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06128 posée par M. Jean Huchon
Pollution atmosphérique en France: bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02295 posée par M. Henri Belcour
Pollution engendrée lors de l'élimination des emballages plastiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur la pollution atmosphérique et les pluies acides
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 25325 posée par M. Michel Rufin
Lutte contre les pluies acides
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0332G posée par M. Albert Voilquin
Pluies acides
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence