Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 14404 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la pollution de l'air à Lyon et à Paris

Réponse du ministère : Environnement

14/03/1996
Pertinence
Question n° 12260 posée par M. Jean Madelain

Projet de loi sur la prévention et la surveillance de l'air

Réponse du ministère : Environnement

05/10/1995
Pertinence
Question n° 12261 posée par M. Jean Madelain

Groupe de travail sur la pollution automobile en ville

Réponse du ministère : Environnement

05/10/1995
Pertinence
Question n° 13800 posée par M. Jacques Oudin

Pollution des poids lourds et des autobus dans les grandes villes

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 09793 posée par M. Daniel Percheron

Pollution de l'air

Réponse du ministère : Environnement

17/05/1990
Pertinence
Question n° 08395 posée par M. Edouard Le Jeune

Contrôles antipollution des véhicules

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1990
Pertinence
Question n° 08289 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution atmosphérique dans la région de Marseille

Réponse du ministère : Environnement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 06043 posée par M. Henri Goetschy

Installation de postes à essence sans plomb

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele

Protection des forêts contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1986
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence