Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 26793 posée par Mme Agnès Canayer

    Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26650 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26375 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de dispositifs médicaux pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26312 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26083 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26088 posée par M. Pierre Louault

    Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06295 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation pour adulte handicapé

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05191 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Remboursement des frais de transports pour les enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08558 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des frais de transport des personnes lourdement handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04233 posée par M. Pierre Martin

    Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible