Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

257 questions

  1. Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

    Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02179 posée par M. Louis Souvet

    Ecart de traitement entre les professeurs de l'enseignement public et ceux du privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08263 posée par M. Bernard Legrand

    Prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08365 posée par M. Philippe François

    Situation des directeurs d'école privée sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08459 posée par M. Roland du Luart

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08482 posée par M. Georges Dessaigne

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08494 posée par M. Pierre Vallon

    Situation sociale des directeurs de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08500 posée par M. Jacques Golliet

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08501 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08529 posée par M. Edgar Faure

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible