Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 00108 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01356 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02358 posée par M. Daniel Laurent

    Label « bio » pour le sel et attentes des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02727 posée par M. Laurent Burgoa

    Acte délégué sur le sel biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02893 posée par Mme Vivette Lopez

    Acte délégué sur le sel biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04471 posée par Mme Catherine Dumas

    Définition du sel biologique au regard de la réglementation européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04547 posée par M. François Bonhomme

    Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05428 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Déconversions en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme

    Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06406 posée par Mme Kristina Pluchet

    Soutien à la filière « bio »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible